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Mentions légales

Dernière mise à jour : 18/04/2025

1. Informations légales

Le présent site internet homeclear.fr est édité par :
Nom de l'entreprise : Home Clear
Forme juridique : SAS
Capital social : 6200 euros
RCS : Belfort
Numéro SIRET : 811 687 144 00048
Code APE/NAF : 4791Z
Adresse du siège social : 6 Rue d'Auxelles - 90200 Giromagny
Email : homeclearfrance@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site homeclear.fr est : Durand Jérémy

3. Hébergement du site

Le site homeclear.fr est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : wix
Site web de l'hébergeur : wix.com

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site homeclear.fr (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Home Clear, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, ou distribution de tout ou partie du contenu du site est interdite sans l'autorisation préalable de Home Clear.

5. Responsabilité

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6. Données personnelles

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8. Liens externes

Le site homeclear.fr peut contenir des liens vers des sites externes. Home Clear n’est pas responsable du contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable des dommages ou préjudices résultant de l’utilisation de ces sites externes.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site homeclear.fr sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

 

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, à la politique de confidentialité ou aux cookies, vous pouvez contacter Home Clear à l'adresse suivante :
Email : homeclearfrance@gmail.com

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